DISCLAIMER & CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Mention relative au droit de la propriété industrielle (marques et
modèles) et à la propriété intellectuelle (droit d'auteur)
_______________________________________________________________________
L'ensemble des éléments, données, bases de données, graphiques,
dessins, modèles développés sur le site OTHNIEL - othniel.fr -
Médium voyant magnétiseur, l'ensemble des textes originaux et des
prestations et créations mixtes multimédia sont protégés par les
dispositions légales françaises et internationales relatives à la
propriété industrielle (lois et règlements relatifs aux dépôts des
marques et modèles), à la propriété intellectuelle (en particulier
la loi française relative au droit d'auteur et aux droits voisins)
et par la législation sur la protection des programmes informatiques
(en particulier la loi transposant en droit français la directive
européenne concernant la protection juridique des programmes
d'ordinateur).
Tous droits en ce sens sont réservés et clairement identifiés par la
rubrique "Copyright © OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur 2015
". Toute atteinte ou infraction à ces droits seront
poursuivis dans le chef de l'utilisateur indélicat, lequel ne pourra
en aucun cas se prévaloir de son ignorance des présentes
dispositions et protections ni même de sa bonne foi.
Conditions générales
_____________________
1. Généralités
Le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur est proposé
sous réserve de l'acceptation par l'utilisateur, quel qu'il soit,
des termes, conditions et mentions d'avertissement contenus aux
conditions générales d'utilisation du site. L'utilisation du site
OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur entraîne
l'acceptation automatique, volontaire et irrévocable desdits termes,
conditions et mentions d'avertissement.
Si les termes, conditions et mentions contenus aux présentes
conditions générales sont en contradiction avec les conditions
d'utilisation utilisées sur un site particulier développé dans le
cadre du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur, les
présents termes, conditions et mentions prévalent.
2. Utilisation à des fins personnelles, privées et légale
Le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur est destiné
à être utilisé à des fins personnelles et privées. L'utilisateur
n'est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre,
diffuser, représenter, reproduire sous quelque forme que ce soit,
publier, concéder, transférer hors licence ou vendre toute
information, donnée, logiciel, produit ou service obtenu à partir du
site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur, ni à créer
des œuvres ou prestations dérivées des éléments précités.
L'utilisation du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur à des fins illicites, illégales ou contraires aux
dispositions des présentes conditions générales est interdite.
3. Liens vers des sites ou des adresses tiers
Le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur peut
contenir des liens vers des sites ou des adresses gérés par des
tiers. Ces liens et adresses sont proposés par commodité. - OTHNIEL
- othniel.fr - Médium voyant magnétiseur n'exerce aucun contrôle sur
les sites et adresses précités et n'assume aucune responsabilité
relativement à leur contenu. L'insertion de ces liens et adresses
dans le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur ne
signifie pas que OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur
approuve les éléments contenus par ces sites et adresses et
n'implique aucune association entre OTHNIEL - othniel.fr - Médium
voyant magnétiseur et les exploitants de ces sites ou adresses.
4. Utilisation des airs de discussion, messagerie
L'utilisateur s'engage à utiliser les airs de discussion, les
messageries et, de façon générale, l'accès au site OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur que pour envoyer et recevoir
des messages et informations relatifs au sujet ou à la rubrique
concernée ou qui a un rapport avec celui-ci.
Ainsi, et sans que l'énumération ci-après soit limitative,
l'utilisateur s'engage à ne pas:
- diffamer, calomnier, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni
porter atteinte aux biens ou aux droits d'autrui, d'aucune manière
que ce soit;
- adopter tout comportement ou langage à caractère raciste ou
antisémite, relevant de l'intolérance, ou encore tout comportement
ou langage à caractère obscène, pornographique ou contraire aux
bonnes mœurs ou à l'ordre public;
- télécharger sans autorisation préalable des données, bases de
données ou logiciels protégés par le droit de la propriété
industrielle ou intellectuelle, et en particulier les lois et
règlements relatifs au droit d'auteur et aux droits voisins ou à la
protection des programmes informatiques;
- adopter, directement ou indirectement, une attitude qui serait
contraire à la loi sur les pratiques du commerce (publicité ou vente
non autorisée, concurrence déloyale, etc...);
- falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur ou au
producteur de l'information, mention ou information légale ainsi que
les autres mentions de droit de propriété ou relative à l'origine ou
la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans leur
fichier téléchargé;
- restreindre ou empêcher l'utilisation ou l'accès par tout autre
utilisateur.
En conséquence de ce qui précède, bien que OTHNIEL - othniel.fr -
Médium voyant magnétiseur n'est pas tenu de surveiller la
correspondance, les groupes d'informations ou les téléchargements
intervenants sur ou à partir de son site, se réserve, toutefois, le
droit, à tout moment et unilatéralement, d'éditer, de refuser ou de
supprimer tout ou partie de documents ou d'informations reçus sur le
site, entre autres, à partir d'envois des utilisateurs.
En outre, OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur se
réserve le droit de divulguer ses informations pour se conformer à
toute loi ou réglementation en vigueur ou pour obéir à une
injonction administrative ou judiciaire.
OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur se réserve de
poursuivre par toutes voies de droit toute infraction à la loi ou
aux présentes conditions d'utilisation qui serait perpétrée par tout
utilisateur ou tout tiers généralement quelconque.
5. Exclusion - responsabilité
Les informations, produits et services inclus sur le site OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur peuvent comporter des
inexactitudes techniques ou des erreurs. Ces informations font
périodiquement l'objet de modifications, OTHNIEL - othniel.fr -
Médium voyant magnétiseur veillant à les améliorer au fil du
développement du site. OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur décline cependant toute responsabilité quant au
caractère approprié, fiable et exact, quelque soit l'utilisation
projetée des adresses, informations, produits, services et éléments
graphiques, bases de données et logiciels contenus sur le site
OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur. Toutes ces
informations sont fournies "en l'état" sans garantie d'aucune
sorte. - OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur exclut par
les présentes toute garantie relative aux données reprises
ci-dessus, notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un
usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon.
- OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur ne peut en aucun
cas être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects,
d'incidents, de dommages et intérêts prononcés à titre de sanction
ni d'autres dommages de quelque nature que ce soit, notamment de
dommages résultant d'une perte d'utilisation, d'adresse, de données
ou de base de données ou d'une perte de bénéfice découlant au retard
lié à l'utilisation du site ou à l'impossibilité de l'utiliser ou
encore de dommages liés à toute information, logiciel, produit,
service, élément graphique associé.
Conclusion: guide de l'engagement minimum de l'utilisateur
______________________________________________________
1. L'utilisateur peut
consulter les bases de données existantes et utiliser les services
fournis par le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur
à condition que les normes et usages généraux de l'Internet et les
conditions générales du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur soient respectés et que le propriétaire des bases de
données abordées en autorise l'accès et l'usage.
2. L'utilisateur peut utiliser les services du site OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur à des fins licites,
personnels et privés: - l'utilisateur est tenu de respecter la
législation en vigueur parce qu'il transmet des données par le biais
du réseau. Sont ainsi interdites, à titre d'exemples, les
informations illégales ou illicites, incorrectes, obscènes,
diffamatoires, à contenu racistes ou incitant à la haine raciale et
la xénophobie, portant atteinte à l'ordre public et/ou aux bonnes
mœurs, portant atteinte à la vie privée;
- l'utilisateur s'engage au respect des droits intellectuels, dont
les droits d'auteur, appartenant à des tiers;
- l'utilisateur s'engage à ne pas envoyer ou poster de messages non
sollicités;
- l'utilisateur s'interdit de commettre des actes de piratage
informatique ou de "hacking" à l'encontre du site OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur ou de tout autre système
présent indirectement ou directement sur le site;
3. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services développées
ou accessibles via le site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur pour toute acte qui aurait pour effet, direct ou
indirect:
- d'accéder illégalement aux données de réseau connecté;
- de porter atteinte au bon fonctionnement du service OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur ou de mettre en péril l'usage
ou la capacité de performance pour les autres utilisateurs,
notamment en générant une grosse quantité de trafic injustifié;
- d'endommager ou de détruite la probité le contenu des données
informatiques;
4.- OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur, ses ayant
droits ou partenaires contractuels ne peuvent être tenus pour
responsables des infractions commises par les utilisateurs ou des
tiers;
5. L'utilisateur communique sans délai à OTHNIEL - othniel.fr -
Médium voyant magnétiseur tout contenu illicite qui serait
disponible à partir de ses services afin que OTHNIEL - othniel.fr -
Médium voyant magnétiseur puisse prendre les mesures nécessaires
adaptées pour effacer ces informations ou les rendre inaccessibles.
Pour ce faire, celui-ci utilise l'adresse e-mail suivante:
othniel.medium@gmail.com
6. OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur se réserve le
droit de dénoncer aux autorités compétentes les utilisateurs qui
enfreindraient le droit français ou les réglementations
internationales et de suspendre sans délai l'accès et l'utilisation
des services et bases de données à tout utilisateur qui
contreviendrait aux présentes dispositions.
Avis importants
L'information fournie par le Site
OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur est axée sur la
promotion de la santé et la prévention de la maladie et des
blessures. Elle ne sert qu'à des fins d'éducation et d'information.
Le Site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur et ses
organismes affiliés ne donnent pas de soins ou de conseils médicaux.
L'information fournie ne remplace pas l'avis médical d'un
professionnel. Si vous avez un problème médical, communiquez avec un
professionnel de la santé qualifié.
Le présent site Web ne convient pas aux situations d'urgence, ni aux
personnes qui cherchent à obtenir un diagnostic médical ou des
renseignements concernant un traitement. En cas d'urgence,
appelez immédiatement le 112 ou votre service d'urgence local pour
obtenir de l'aide.
Le Site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur et ses
organismes affiliés ne ménagent aucun effort pour assurer
l'exactitude, l'actualité et la fiabilité des renseignements
affichés sur le site internet. Les liens menant à des ressources ou
à des sites hors du Site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur ne sont fournis que pour la commodité des utilisateurs.
Le Site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur et ses
organismes affiliés n'acceptent pas la responsabilité des blessures,
pertes ou dommages survenus à la suite de l'utilisation du site Web
ou à cause de l'information qui y est affichée, de la fiabilité de
l'information ou de l'incapacité d'utiliser le site. Les points de
vue ou les recommandations présentées dans les sites qui font
l'objet de liens ne sont pas nécessairement approuvés ou appuyés par
le Site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur.
Primauté des conditions générales OTHNIEL - othniel.fr - Médium
voyant magnétiseur - Droit applicable - juridiction
____________________________________________________________________
L'utilisateur, en ayant recours aux services du site OTHNIEL -
othniel.fr - Médium voyant magnétiseur s'engage à accepter les
conditions générales d'utilisation du site et les conditions
générales particulières des services spécifiques et à se conformer
aux usages en vigueur sur les réseaux auxquels il accède par
l'intermédiaire du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur.
L'utilisateur reconnaît que tout litige découlant de l'utilisation
du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant magnétiseur relève du
droit français et de la compétence des tribunaux français. le for
juridique exclusif est celui des tribunaux francophones de
l'arrondissement judiciaires de Paris (France).
L'utilisation même du site OTHNIEL - othniel.fr - Médium voyant
magnétiseur tout comme le contenu de la présente décharge et des
conditions générales d’utilisation, ci-dessus, ne sont en aucun cas
des engagements ou des garanties de réussite. La mise à disposition
de l’ensemble du site est soumise au libre arbitre de l’utilisateur
et à son entière responsabilité. Le site n’est pas destiné aux
mineurs, aux personnes sous tutelle ou à toutes personnes instables
psychologiquement. Aucun recours ne peut se baser sur ce qui est
présenté, divulgué et convenu, ni même sur la qualité du visiteur et
sa compréhension ou la satisfaction de ses attentes.
En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions
générales et de toute mention annexe délivrée sous forme
électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou
administrative, et dans les mêmes conditions que d'autres documents
et registres commerçants ou crées et conservés sous forme d'imprimé.
Tous les droits expressément concédés aux présentes sont réservés.
Dernière mise à jour: 1 janvier 2015
Du site othniel.fr